68218_PLU_20190925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORSCHWILLER-LE-BAS"



Informations

Nom du document DU_68218
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORSCHWILLER-LE-BAS
Maillage 68218 MORSCHWILLER-LE-BAS
Source Inconnue
Téléversé le 09/03/2020 à 11:45
Publié le 11/05/2020 à 17:20
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68218_PLU_20190925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c0a58ca1e37a2680afeebdb38937b49
Producteur PRAGMA-SCF

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORSCHWILLER-LE-BAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [7.2403184581072075,47.719662995356686,7.288634741290656,47.747486057705444]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68218_annexe_sanitaire_20190925.pdf Annexe sanitaire
68218_classement_sonore_20190925.pdf Classement sonore
68218_liste_annexes_20190925.pdf Liste annexes
68218_orientations_amenagement_20190925.pdf OAP
68218_padd_20190925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68218_plans_reseaux_20190925.pdf Plans reseaux
68218_plomb_20190925.pdf Plomb
68218_procedure_20190925.pdf Procédure
68218_rapport_1_20190925.pdf Partie 1
68218_rapport_2_20190925.pdf Partie 2
68218_rapport_3_20190925.pdf Partie 3
68218_rapport_4_20190925.pdf Partie 4
68218_reglement_20190925.pdf Règlement écrit
68218_reglement_graphique_20190925.pdf Règlement graphique
68218_sup_20190925.pdf Sup
68218_zonage_assainissement_20190925.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PRAGMA-SCF
Téléphone : Aucun
Courriel : info@pragma-scf.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@pragma-scf.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68218 MORSCHWILLER-LE-BAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.