63349_PLU_20251003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-DE-MONS"


Informations

Nom du document DU_63349
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-DE-MONS
Maillage 63349 SAINT-GEORGES-DE-MONS
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2025 à 10:19
Publié le 21/10/2025 à 11:39
Mis à jour le 21/10/2025 à 11:39
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 63349_PLU_20251003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c13d21013fdcecc0cf97c6394323ac7
Producteur Mairie de Saint Georges de Mons

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEORGES-DE-MONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63349
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.805145,45.9111881,2.9217062,45.9725042]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63349_20221013_delib_prescription_R_20251003.pdf Délibération de prescription
63349_20241129_arrete_objectifs_et_modalites_R_20251003.pdf Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
63349_20251003_delib_approbation_R_20251003.pdf Délibération d’approbation
63349_procedure_20251003.pdf Procédure
63349_rapport_1_20251003.pdf Partie 1
63349_rapport_2_20251003.pdf Partie 2
63349_padd_20251003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63349_prescription_surf_05_20251003.pdf Emplacement réservé
63349_reglement_20251003.pdf Règlement écrit
63349_reglement_graphique_20251003.pdf Règlement graphique
63349_annexes_sanitaires_20251003.pdf Annexes sanitaires
63349_info_lin_19_01_20251003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
63349_info_surf_04_00_20251003.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63349_info_surf_04_20251003.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63349_info_surf_08_00_20251003.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
63349_info_surf_19_01_20251003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
63349_info_surf_37_00_20251003.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
63349_info_surf_99_00_20251003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
63349_liste_annexes_20251003.pdf Liste annexes
63349_liste_sup_20251003.pdf Liste sup
63349_plan_sup_20251003.pdf Plan sup
63349_OAP_18_02_20251003.pdf OAP 18 02
63349_OAP_18_05_20251003.pdf OAP 18 05
63349_OAP_18_15_20251003.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Georges de Mons
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stgeorges-mons@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stgeorges-mons@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.