55183_CC_20210924

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ETRAYE"


Informations

Nom du document DU_55183
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ETRAYE
Maillage 55183 ETRAYE
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2021 à 15:11
Publié le 08/10/2021 à 16:29
Mis à jour le 08/10/2021 à 16:29
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55183_CC_20210924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c3d100ae9e74715d4d48ff4c04d7ce1
Producteur Mairie de Étraye

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETRAYE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55183
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/10/2021.
Emprise [5.3273971,49.3121673,5.386935,49.3403824]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/10/2021
Date de publication : 05/10/2021
Date de révision : 08/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55183_procedure_20210924.pdf Procédure
55183_rapport_20210924.pdf Rapport
55183_annexe_99_avis_cdea_20210924.pdf Annexe 99 avis cdea
55183_info_lin_19_aep_20210924.pdf Info lin 19 aep
55183_liste_sup_20210924.pdf Liste sup
55183_plan_graphique_20210924.pdf Plan graphique
55183_plan_sup_20210924.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Étraye
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.etraye@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.etraye@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.