42286_PLU_20080410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-LES-ATHEUX"


Informations

Nom du document DU_42286
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-LES-ATHEUX
Maillage 42286 SAINT-ROMAIN-LES-ATHEUX
Source Inconnue
Téléversé le 29/10/2019 à 13:05
Publié le 07/11/2019 à 12:00
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 42286_PLU_20080410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c4bf4d73f0bf3c49bd640b85bbbc458
Producteur Mairie de Saint-Romain-les-Atheux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ROMAIN-LES-ATHEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.336246699999994,45.3370628990568,4.401339800000003,45.39073289905682]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
--Nom de la donnée-- http://--organisme.fr/lien_visualisation-- WWW:WMS
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://--organisme.fr/lien_téléchargement-- WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42286_info_servitudes_99_20080410.pdf Info servitudes 99
42286_info_surf_19_1_20080410.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42286_info_surf_19_2_20080410.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42286_orientations_amenagement_20080410.pdf OAP
42286_padd_20080410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42286_prescription_servitudes_a_reserver_Logements_20080410.pdf Prescription servitudes a reserver Logements
42286_prescription_surf_05_20080410.pdf Emplacement réservé
42286_procedure_20080410.pdf Procédure
42286_rapport_20080410.pdf Rapport
42286_reglement_20080410.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Romain-les-Atheux
Téléphone : 04 77 51 24 24
Courriel : mairie.st.romainlesatheux2@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 77 51 24 24
Courriel : mairie.st.romainlesatheux2@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.