95253_PLU_20230407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FREMAINVILLE"



Informations

Nom du document DU_95253
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FREMAINVILLE
Maillage 95253 FREMAINVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 22/05/2023 à 09:49
Publié le 23/05/2023 à 15:15
Mis à jour le 23/05/2023 à 15:15
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 95253_PLU_20230407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c68b871f4ec01292027328e2b9952e1
Producteur Mairie de Frémainville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FREMAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95253
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.840536,49.0538781,1.8964455,49.0785852]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95253_procedure_20230407.pdf Procédure
95253_rapport_1_20230407.pdf Partie 1
95253_rapport_2_20230407.pdf Partie 2
95253_rapport_3_20230407.pdf Partie 3
95253_rapport_4_20230407.pdf Partie 4
95253_rapport_5_20230407.pdf Partie 5
95253_padd_20230407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95253_reglement_20230407.pdf Règlement écrit
95253_reglement_graphique_1_20230407.pdf Règlement graphique 1
95253_reglement_graphique_2_20230407.pdf Règlement graphique 2
95253_annexe_11_20230407.pdf Annexe 11
95253_annexe_12_20230407.pdf Annexe 12
95253_annexe_9_20230407.pdf Annexe 9
95253_annexes_1-8_20230407.pdf Annexes 1-8
95253_plan_sup_20230407.pdf Plan sup
95253_orientations_amenagement_20230407.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Frémainville
Téléphone : Aucun
Courriel : fremainville-mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fremainville-mairie@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 95253 FREMAINVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.