42102_PLU_20260702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAMMOND"


Informations

Nom du document DU_42102
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAMMOND
Maillage 42102 GRAMMOND
Source Téléversement
Téléversé le 20/07/2026 à 11:21
Publié le 20/07/2026 à 12:44
Mis à jour le 20/07/2026 à 12:44
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 42102_PLU_20260702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1c79960d4f3014e5d9e29c2f195cbdbc
Producteur Mairie de Grammond
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRAMMOND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42102
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2022.
Emprise [4.4218876,45.5536807,4.4660619,45.5922561]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42102_procedure_20260702.pdf Procédure
42102_20260702_rapport_E_1_20260702.pdf 20260702 rapport E 1
42102_20260702_rapport_E_2_20260702.pdf 20260702 rapport E 2
42102_20260702_rapport_E_3_20260702.pdf 20260702 rapport E 3
42102_padd_20260702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42102_prescription_surf_05_20260702.pdf Emplacement réservé
42102_prescription_surf_16_20260702.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
42102_reglement_20260702.pdf Règlement écrit
42102_reglement_graphique_20260702.pdf Règlement graphique
42102_info_surf_04_20260702.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
42102_info_surf_08_20260702.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
42102_info_surf_19_01_NOTICE_assainissement_20260702.pdf Info surf 19 01 NOTICE assainissement
42102_info_surf_19_01_PLAN_assainissement_20260702.pdf Info surf 19 01 PLAN assainissement
42102_info_surf_19_01_PLAN_eau_20260702.pdf Info surf 19 01 PLAN eau
42102_info_surf_19_01_ZONAGE_assainissement_20260702.pdf Info surf 19 01 ZONAGE assainissement
42102_info_surf_19_01_eau_20260702.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eau)
42102_liste_sup_20260702.pdf Liste sup
42102_plan_sup_20260702.pdf Plan sup
42102_oap_18_00_20260702.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Grammond
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@grammond.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Grammond
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@grammond.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.