83004_PLU_20260703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ARCS"


Informations

Nom du document DU_83004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ARCS
Maillage 83004 LES ARCS
Source Téléversement
Téléversé le 06/08/2026 à 17:01
Publié le 17/08/2026 à 09:12
Mis à jour le 17/08/2026 à 09:12
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 14
Nom de l'archive 83004_PLU_20260703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1c7eadd47243ffa1b6034e9b82548e7e
Producteur Mairie Les Arcs sur Argens
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES ARCS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83004
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4338719,43.4048421,6.5383975,43.5017841]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
83004_procedure_20260703.pdf Procédure
83004_rapport_20260703.pdf Rapport
83004_PADD_20260703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83004_prescription_pct_07_20260703.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
83004_prescription_surf_05_20260703.pdf Emplacement réservé
83004_prescription_surf_06_20260703.pdf Secteur à densité maximale pour les reconstructions ou aménagements de bâtiments existants
83004_reglement_20260703.pdf Règlement écrit
83004_reglement_graphique_20260703.pdf Règlement graphique
83004_debroussaillement_20241216.pdf Debroussaillement
83004_dechets_20241216.pdf Dechets
83004_etude_entree_ville_1_20260703.pdf Etude entree ville 1
83004_etude_entree_ville_2_20241216.pdf Etude entree ville 2
83004_etude_impact_tortue_hermann_20241216.pdf Etude impact tortue hermann
83004_info_surf_20241216.pdf Info surf
83004_liste_sup_20241216.pdf Liste sup
83004_notice_natura_2000_20241216.pdf Notice natura 2000
83004_plan_eau_pluviale_20241216.pdf Plan eau pluviale
83004_plan_eau_potable_20241216.pdf Plan eau potable
83004_plan_eau_usees_20241216.pdf Plan eau usees
83004_plan_sup_20241216.pdf Plan sup
83004_plan_sup_complementaire_20241216.pdf Plan sup complementaire
83004_ppri_approbation_20241216.pdf Ppri approbation
83004_ppri_plans_20241216.pdf Ppri plans
83004_ppri_reglement_20241216.pdf Ppri reglement
83004_servitude_canal_des_moulins_20241216.pdf Servitude canal des moulins
83004_orientations_amenagement_20260703.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Les Arcs sur Argens
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lesarcssurargens.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie Les Arcs sur Argens
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lesarcssurargens.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.