83022_CC_20240614

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BRENON"


Informations

Nom du document DU_83022
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BRENON
Maillage 83022 BRENON
Source Téléversement
Téléversé le 13/09/2024 à 10:45
Publié le 13/09/2024 à 11:19
Mis à jour le 13/09/2024 à 11:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 83022_CC_20240614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c91574ba211b611da976ff53cf29ade
Producteur MAIRIE DE BRENON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRENON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83022
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.5132597,43.7544369,6.5596113,43.7837706]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83022_procedure_20241604.pdf Procédure
83022_rapport_20240614.pdf Rapport
83022_info_surf_19_01_20240614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83022_info_surf_99_00_1_20240614.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
83022_info_surf_99_00_2_20240614.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
83022_info_surf_99_00_3_20240614.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
83022_liste_annexes_20240614.pdf Liste annexes
83022_liste_sup_20240614.pdf Liste sup
83022_prescription_surf_02_00_1_20240614.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
83022_sectorisation_graphique_1_20240614.pdf Sectorisation graphique 1
83022_sectorisation_graphique_2_20240614.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.