30003_PLU_20240710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGUES-MORTES"


Informations

Nom du document DU_30003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGUES-MORTES
Maillage 30003 AIGUES-MORTES
Source Téléversement
Téléversé le 23/07/2024 à 16:46
Publié le 30/07/2024 à 12:39
Mis à jour le 30/07/2024 à 12:39
Statut
Version 5
Nom de l'archive 30003_PLU_20240710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c91bc7486c3701f888a1d55dcc2d88d
Producteur Mairie d'Aigues-Mortes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AIGUES-MORTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30003
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.0758102,43.495812,4.244292,43.5920946]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30003_procedure_20240710.pdf Procédure
30003_rapport_0_20240710.pdf Partie 0
30003_rapport_1_20240710.pdf Partie 1
30003_rapport_2_20240710.pdf Partie 2
30003_rapport_3_20240710.pdf Partie 3
30003_rapport_4_20240710.pdf Partie 4
30003_rapport_5_20240710.pdf Partie 5
30003_rapport_6_20240710.pdf Partie 6
30003_rapport_7_20240710.pdf Partie 7
30003_rapport_8_20240710.pdf Partie 8
30003_padd_20240710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30003_reglement_20240710.pdf Règlement écrit
30003_reglement_graphique_1_20240710.pdf Règlement graphique 1
30003_reglement_graphique_2_20240710.pdf Règlement graphique 2
30003_info_surf_02_00_20240710.pdf Zone d'aménagement concerté
30003_info_surf_04_00_20240710.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30003_info_surf_14_00_20240710.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30003_info_surf_17_00_20240710.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
30003_info_surf_19_01_20240710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30003_info_surf_32_00_20240710.pdf Secteur de taxe d'aménagement
30003_liste_SUP_20240710.pdf Liste SUP
30003_liste_annexes_20240710.pdf Liste annexes
30003_plan_SUP_20240710.pdf Plan SUP
30003_orientations_amenagement_18_00_1_20240710.pdf OAP 18 00 1
30003_orientations_amenagement_18_00_2_20240710.pdf OAP 18 00 2
30003_orientations_amenagement_18_00_3_20240710.pdf OAP 18 00 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.