97232_PLU_20130129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VAUCLIN"



Informations

Nom du document DU_97232
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VAUCLIN
Maillage 97232 LE VAUCLIN
Téléversé le 04/05/2017 à 18:39
Publié le 05/05/2017 à 16:09
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 97232_PLU_20130129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c9383e5b587837e92c30eacddf0737a
Producteur Mairie du Vauclin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE VAUCLIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-60.897005409399725,14.498832878586896,-60.82230655208873,14.585349655202393]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 29/01/2013
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97232_PADD_20130129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97232_annexes_20130129.pdf annexes
97232_orientations_amenagement_20130129.pdf OAP
97232_procedure_20130129.pdf Procédure
97232_rapport_20130129.pdf Rapport
97232_reglement_20130129.pdf Règlement écrit
97232_reglement_graphique_20130129.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Vauclin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-vauclin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agence d'urbanisme et d'aménagement de la Martinique (ADUAM)
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@aduam.com