60249_PLU_20140612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOULANGUES"


Informations

Nom du document DU_60249
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOULANGUES
Maillage 60249 FOULANGUES
Source Téléversement
Téléversé le 14/08/2020 à 14:56
Publié le 14/08/2020 à 15:45
Mis à jour le 14/08/2020 à 15:45
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60249_PLU_20140612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c960ad3c7718bdb0f840113964f9609
Producteur Mairie de Foulangues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOULANGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/08/2020.
Emprise [2.2983885,49.2590512,2.3328858,49.2921031]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/06/2014
Date de publication :
Date de révision : 14/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard CNIG http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732 OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60249_procedure_20140612.pdf Procédure
60249_rapport_20140612.pdf Rapport
60249_padd_20140612.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60249_prescription_lin_07_00_20140612.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
60249_prescription_surf_05_00_20140612.pdf Emplacement réservé
60249_reglement_20140612.pdf Règlement écrit
60249_reglement_graphique_20140612.pdf Règlement graphique
60249_di_20140612.pdf Di
60249_info_lin_19_01_aep_20140612.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60249_info_lin_19_01_ep_20140612.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
60249_info_lin_19_01_notice_20140612.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60249_info_lin_19_01_zonage_ass_20140612.pdf Info lin 19 01 zonage ass
60249_info_lin_99_00_electrique_20140612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (electrique)
60249_info_surf_04_00_20140612.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60249_info_surf_99_00_decla_clot_20140612.pdf Info surf 99 00 decla clot
60249_info_surf_99_00_p_demolir_20140612.pdf Info surf 99 00 p demolir
60249_liste_annexes_20140612.pdf Liste annexes
60249_liste_sup_20140612.pdf Liste sup
60249_orientations_amenagement_20140612.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Foulangues
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.foulangues@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.foulangues@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.