76254_PLU_20160622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETRETAT"



Informations

Nom du document DU_76254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETRETAT
Maillage 76254 ETRETAT
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2021 à 09:54
Publié le 02/11/2021 à 14:49
Mis à jour le 02/11/2021 à 14:49
Statut
Version 2
Nom de l'archive 76254_PLU_20160622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1cad54c9c0367c6c5ad20733620b762c
Producteur Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole - Direction service urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETRETAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76254
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/11/2021.
Emprise [-0.0600942,49.691712,0.225902,49.8421304]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76254_procedure_20120621.pdf Procédure
76254_procedure_20130220.pdf Procédure
76254_procedure_20160622.pdf Procédure
76254_rapport_20160622.pdf Rapport
76254_padd_20160622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76254_reglement_20160622.pdf Règlement écrit
76254_reglement_graphique_1_20160622.pdf Règlement graphique 1
76254_reglement_graphique_2_20160622.pdf Règlement graphique 2
76254_reglement_graphique_3_20160622.pdf Règlement graphique 3
76254_info_surf_02_01_20160622.pdf Info surf 02 01
76254_info_surf_02_02_20160622.pdf Info surf 02 02
76254_liste_SUP_20160622.pdf Liste SUP
76254_plan_SUP_20160622.pdf Plan SUP
76254_orientations_amenagement_20160622.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole - Direction service urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.