89034_PLU_20170802

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEINE"



Informations

Nom du document DU_89034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEINE
Maillage 89034 BEINE
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2020 à 17:37
Publié le 17/09/2020 à 19:34
Mis à jour le 17/09/2020 à 19:34
Statut
Version 1
Nom de l'archive 89034_PLU_20170802
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1cceef9a6934e58f54841f6ed8a73e07
Producteur Mairie de Beines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/09/2020.
Emprise [3.6874822,47.7862284,3.7620677,47.8454406]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89034_procedure_20170802.pdf Procédure
89034_rapport_20170802.pdf Rapport
89034_padd_20170802.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89034_prescription_pct_07_20170802.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
89034_prescription_surf_01_20170802.pdf Espace boisé classé
89034_reglement_20170802.pdf Règlement écrit
89034_reglement_graphique_20170802.pdf Règlement graphique
89034_info_lin_19_aep_20170802.pdf Info lin 19 aep
89034_info_lin_19_eu_20170802.pdf Info lin 19 eu
89034_info_lin_incendie_99_20170802.pdf Info lin incendie 99
89034_info_surf_04_20170802.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89034_info_surf_14_20170802.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
89034_info_surf_99_captage_20170802.pdf Info surf 99 captage
89034_info_surf_argiles_99_20170802.pdf Info surf argiles 99
89034_info_surf_ruisselement_21_20170802.pdf Info surf ruisselement 21
89034_liste_plan_SUP_20170802.pdf Liste plan SUP
89034_orientations_amenagement_20170802.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beines
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-beines@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-beines@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.