12263_PLU_20070123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIGNAC"


Informations

Nom du document DU_12263
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIGNAC
Maillage 12263 SAVIGNAC
Source Inconnue
Téléversé le 12/08/2019 à 09:59
Publié le 12/08/2019 à 10:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 12263_PLU_20070123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1cd29d1692bb222bcb80bc0a5fa2672d
Producteur Mairie de Savignac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.9329854986654524,44.33557228744478,1.9861338663544454,44.38752604757827]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12263_PADD_20070123.pdf PADD
12263_Rapport_20070123.pdf Rapport
12263_info_surf_04_1_20070123.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
12263_orientations_amenagement_20070123.pdf OAP
12263_plan_obligation_20070123.pdf Plan obligation
12263_prescription_surf_05_1_20070123.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
12263_reglement_20070123.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Savignac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-savignac@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-savignac@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 12263 SAVIGNAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.