25267_PLU_20260408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENNES"



Informations

Nom du document DU_25267
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENNES
Maillage 25267 GENNES
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2026 à 14:07
Publié le 08/04/2026 à 15:28
Mis à jour le 08/04/2026 à 15:28
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 25267_PLU_20260408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1cdb3ecdb00d9af686361d039c69aa56
Producteur GRAND BESANCON METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GENNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25267
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1077509,47.2338662,6.1533872,47.2623339]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25267_procedure_20260408.pdf Procédure
25267_rapport_20260408.pdf Rapport
25267_padd_20260408.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25267_prescription_surf_05_20260408.pdf Emplacement réservé
25267_reglement_20260408.pdf Règlement écrit
25267_reglement_graphique_1_20260408.pdf Règlement graphique 1
25267_reglement_graphique_2_20260408.pdf Règlement graphique 2
25267_DPU_20260408.pdf DPU
25267_RLPI_20260408.pdf RLPI
25267_SPSE_20260408.pdf SPSE
25267_aero_T5_20260408.pdf Aero T5
25267_annexes_graphiques_20260408.pdf Annexes graphiques
25267_arrete_classement_bruit_voie_routiere_20260408.pdf Arrete classement bruit voie routiere
25267_ass_graphique_20260408.pdf Ass graphique
25267_plan_SUP_20260408.pdf Plan SUP
25267_sup_liste_20260408.pdf Sup liste
25267_taxe_amenagement_20260408.pdf Taxe amenagement
25267_orientations_amenagement_20260408.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.