50647_PLU_20210325

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YQUELON"



Informations

Nom du document DU_50647
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YQUELON
Maillage 50647 YQUELON
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2021 à 14:47
Publié le 16/04/2021 à 17:34
Mis à jour le 16/04/2021 à 17:34
Statut
Version 9
Nom de l'archive 50647_PLU_20210325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1ce8dd986a5188ab1dfecc99bc985eb2
Producteur Mairie de Yquelon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'YQUELON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 50647
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/04/2021.
Emprise [-1.564915,48.8360589,-1.5369658,48.8516264]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50647_procedure_20210325.pdf Procédure
50647_rapport_20210325.pdf Rapport
50647_padd_20210325.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50647_prescription_surf_05_1_20210325.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50647_reglement_20210325.pdf Règlement écrit
50647_reglement_graphique_20210325.pdf Règlement graphique
50647_SUP_liste_20210325.pdf SUP liste
50647_SUP_plan_20210325.pdf SUP plan
50647_ann_san_20210325.pdf Ann san
50647_defense_incendie_20210325.pdf Defense incendie
50647_plan_eau_potable_1_20210325.pdf Plan eau potable 1
50647_plan_voieLongueville_Avranches_20210325.pdf Plan voieLongueville Avranches
50647_synthese_debit_du_bosq_20210325.pdf Synthese debit du bosq
50647_orientations_amenagement_1_20210325.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Yquelon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.yquelon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@granville-terre-mer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.