88086_PLU_20200304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMP-LE-DUC"



Informations

Nom du document DU_88086
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMP-LE-DUC
Maillage 88086 CHAMP-LE-DUC
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2020 à 12:23
Publié le 04/09/2020 à 20:43
Mis à jour le 04/09/2020 à 20:43
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88086_PLU_20200304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1cff541dc4c445c4ca746bea918e8602
Producteur esterr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMP-LE-DUC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/09/2020.
Emprise [6.7079729,48.1826924,6.7470329,48.2019848]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88086_procedure_20200304.pdf Procédure
88086_rapport_20091211.pdf Rapport
88086_rapport_20200304.pdf Rapport
88086_padd_20091211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88086_reglement_20091211.pdf Règlement écrit
88086_reglement_graphique_20200304.pdf Règlement graphique
88086_annexes_sanitaires_01_20091211.pdf Annexes sanitaires 01
88086_classement_infrastructure_01_20091211.pdf Classement infrastructure 01
88086_emplacements_reserves_01_20091211.pdf Emplacements reserves 01
88086_liste_sup_20170807.pdf Liste sup
88086_sup_20170807.pdf Sup
88086_orientations_amenagement_20091211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.