42015_PLU_20180112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELMONT-DE-LA-LOIRE"


Informations

Nom du document DU_42015
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELMONT-DE-LA-LOIRE
Maillage 42015 BELMONT-DE-LA-LOIRE
Source Inconnue
Téléversé le 08/02/2018 à 11:25
Publié le 08/02/2018 à 12:33
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 42015_PLU_20180112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1d0f180e442d5a3d84cff3f6854721c7
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELMONT-DE-LA-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [4.30879714511471,46.13442509481096,4.389821732321898,46.187977215522004]
Informations spatiales Echelle: 1 / 1000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/01/2018
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusio OTHER
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42015_info_lin_19_20180112.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42015_info_lin_19_aep_20180112.pdf Info lin 19 aep
42015_info_lin_19_eu_20180112.pdf Info lin 19 eu
42015_info_pct_16_archeo_20180112.pdf Info pct 16 archeo
42015_liste_SUP_20180112.pdf Liste SUP
42015_orientations_20180112.pdf Orientations
42015_padd_20180112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42015_plan_SUP_20180112.pdf Plan SUP
42015_prescription_surf_05_20180112.pdf Emplacement réservé
42015_rapport_20180112.pdf Rapport
42015_reglement_20180112.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.