65124_CC_20060313

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CAMPARAN"


Informations

Nom du document DU_65124
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CAMPARAN
Maillage 65124 CAMPARAN
Source Téléversement
Téléversé le 02/06/2023 à 17:00
Publié le 02/06/2023 à 17:14
Mis à jour le 02/06/2023 à 17:14
Statut
Version 3
Nom de l'archive 65124_CC_20060313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1d2ce44d6a0432a7f4749028583c0d69
Producteur Communauté de communes Aure Louron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMPARAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65124
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2006 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.3472759,42.8183777,0.365259,42.8427343]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65124_procedure_20060313.pdf Procédure
65124_rapport_20060313.pdf Rapport
65124_reglement_graphique_20060313.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Aure Louron
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@aure-louron.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@aure-louron.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.