90099_PLU_20260629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALDOIE"



Informations

Nom du document DU_90099
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALDOIE
Maillage 90099 VALDOIE
Source Téléversement
Téléversé le 30/07/2026 à 08:29
Publié le 30/07/2026 à 09:14
Mis à jour le 30/07/2026 à 09:14
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 90099_PLU_20260629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1d40e117e604dc6ad5bbfffe83c8c602
Producteur Mairie de Valdoie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALDOIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90099
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8296253,47.6603334,6.8656177,47.6849468]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
90099_procedure_20260629.pdf Procédure
90099_rapport_1_20260629.pdf Partie 1
90099_rapport_2_20260629.pdf Partie 2
90099_padd_20260629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90099_reglement_20260629.pdf Règlement écrit
90099_reglement_graphique_1_20260629.pdf Règlement graphique 1
90099_reglement_graphique_2_20260629.pdf Règlement graphique 2
90099_annexes_informatives_20260629.pdf Annexes informatives
90099_info_surf_04_00_20260629.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90099_info_surf_14_00_20260629.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90099_info_surf_19_01_20260629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90099_info_surf_32_00_20260629.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90099_info_surf_37_00_20260629.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90099_info_surf_38_00_20260629.pdf Secteurs d'information sur les sols
90099_info_surf_42_00_20260629.pdf Secteurs délimités par délibération de l'autorité compétente en matière d'urbanisme, dans lesquels certaines opérations sont soumises à autorisation d'urbanisme
90099_liste_annexes_20260629.pdf Liste annexes
90099_liste_sup_20260629.pdf Liste sup
90099_plan_sup_20260629.pdf Plan sup
90099_prescription_surf_02_00_20260629.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
90099_oap_20260629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Valdoie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairievaldoie.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Valdoie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairievaldoie.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.