62571_PLU_20230104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERLIMONT"



Informations

Nom du document DU_62571
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERLIMONT
Maillage 62571 MERLIMONT
Source Téléversement
Téléversé le 21/05/2026 à 12:12
Publié le 21/05/2026 à 13:28
Mis à jour le 21/05/2026 à 13:28
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 62571_PLU_20230104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1d41a63a91ca2eca173688ade9ea6a72
Producteur Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERLIMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 62571
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [1.5688071,50.4312238,1.6508071,50.4738165]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/01/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
62571_procedure_20230104.pdf Procédure
62571_rapport_20230104.pdf Rapport
62571_padd_20230104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62571_reglement_20230104.pdf Règlement écrit
62571_reglement_graphique_20230104.pdf Règlement graphique
62571_info_14_annexes_sanitaires_20230104.pdf Info 14 annexes sanitaires
62571_info_19_annexes_sanitaires_20230104.pdf Info 19 annexes sanitaires
62571_info_19_asst_carte_sols_20230104.pdf Info 19 asst carte sols
62571_info_19_plan_aep_20230104.pdf Info 19 plan aep
62571_info_21_20230104.pdf Info 21
62571_info_annexes_sanitaires_20230104.pdf Info annexes sanitaires
62571_info_lin_19_asst_20230104.pdf Info lin 19 asst
62571_info_surf_16_20230104.pdf Site archéologique
62571_info_surf_19_asst_20230104.pdf Info surf 19 asst
62571_info_surf_97_00_20230104.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
62571_liste_info_20230104.pdf Liste info
62571_liste_sup_20230104.pdf Liste sup
62571_loi_littoral_20230104.pdf Loi littoral
62571_plan_sup_I3_20230104.pdf Plan sup I3
62571_plan_sup_info_20230104.pdf Plan sup info
62571_oap_20230104.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.