09280_PLU_20260513

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAURAT"


Informations

Nom du document DU_09280
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAURAT
Maillage 09280 SAURAT
Source Téléversement
Téléversé le 21/05/2026 à 13:54
Publié le 21/05/2026 à 14:14
Mis à jour le 21/05/2026 à 14:14
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 09280_PLU_20260513
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1d56fa13d202faab617fe6bdb5ff9bce
Producteur ADRET ENVIRONNEMENT
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAURAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09280
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.4459659,42.8535061,1.5659038,42.908524]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
09280_procedure_20260513.pdf Procédure
09280_rapport_20260513.pdf Rapport
09280_PADD_20260513.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09280_reglement_20260513.pdf Règlement écrit
09280_liste_ER_20260513.pdf Liste ER
09280_reglement_graphique_1_20260513.pdf Règlement graphique 1
09280_reglement_graphique_2_20260513.pdf Règlement graphique 2
09280_reglement_graphique_3_20260513.pdf Règlement graphique 3
09280_reglement_graphique_village_20260513.pdf Reglement graphique village
09280_servitudes_utilites_publiques_1_20260513.pdf Servitudes utilites publiques 1
09280_servitudes_utilites_publiques_2_20260513.pdf.pdf Servitudes utilites publiques 2
09280_servitudes_utilites_publiques_3_20260513.pdf.pdf Servitudes utilites publiques 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ADRET ENVIRONNEMENT
Téléphone : Aucun
Courriel : adret.environnement@wandoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ADRET ENVIRONNEMENT
Téléphone : Aucun
Courriel : adret.environnement@wandoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.