200041572_PLUi_20221215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DRONNE ET BELLE"


Informations

Nom du document DU_200041572
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DRONNE ET BELLE
Maillage 200041572 PLUI DRONNE ET BELLE
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2023 à 08:34
Publié le 03/02/2023 à 10:07
Mis à jour le 28/04/2023 à 08:35
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 9
Nom de l'archive 200041572_PLUi_20221215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1d646ab761ee4286e67c55887c13358b
Producteur Communauté de communes Drone et Belle
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DRONNE ET BELLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200041572
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.3346049,45.2411871,0.8154282,45.5393895]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Drone et Belle
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Drone et Belle
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.