2B159_PLU_20241218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERIA"


Informations

Nom du document DU_2B159
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERIA
Maillage 2B159 MERIA
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2025 à 22:18
Publié le 12/06/2025 à 22:32
Mis à jour le 12/06/2025 à 22:32
Statut
Version 8
Nom de l'archive 2B159_PLU_20241218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1d719ccfce596ed3bb3d44a3ee9cfbfe
Producteur Commune de Meria

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERIA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B159
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [9.3896688,42.8969992,9.474435,42.9385101]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B159_procedure_20241218.pdf Procédure
2B159_rapport_1_20241218.pdf Partie 1
2B159_padd_20241218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2B159_reglement_20241218.pdf Règlement écrit
2B159_reglement_graphique_1_20241218.pdf Règlement graphique 1
2B159_reglement_graphique_2_20241218.pdf Règlement graphique 2
2B159_info_surf_19_01_1_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
2B159_liste_sup_20241218.pdf Liste sup
2B159_plan_sup_1_20241218.pdf Plan sup 1
2B159_plan_sup_2_20241218.pdf Plan sup 2
2B159_plan_sup_3_20241218.pdf Plan sup 3
2B159_plan_sup_4_20241218.pdf Plan sup 4
2B159_plan_sup_5_20241218.pdf Plan sup 5
2B159_plan_sup_6_20241218.pdf Plan sup 6
2B159_OAP_1_20241218.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Meria
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.meria@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.meria@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.