85185_PLU_20160218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUYRAVAULT"



Informations

Nom du document DU_85185
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUYRAVAULT
Maillage 85185 PUYRAVAULT
Source Inconnue
Téléversé le 03/08/2018 à 08:49
Publié le 03/08/2018 à 09:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 85185_PLU_20160218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1d71ed93a273e7afa99a662da66deeb0
Producteur Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUYRAVAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.1503629972490719,46.30947800407492,-1.0526992300548847,46.40659767713114]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85185_info_surf_14_1_20160218.pdf Info surf 14 1
85185_info_surf_16_1_20160218.pdf Info surf 16 1
85185_liste_sup_20160218.pdf Liste sup
85185_orientations_amenagement_1_20160218.pdf OAP 1
85185_orientations_amenagement_2_20160218.pdf OAP 2
85185_orientations_amenagement_3_20160218.pdf OAP 3
85185_orientations_amenagement_4_20160218.pdf OAP 4
85185_padd_20160218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85185_plan_sup_20160218.pdf Plan sup
85185_prescription_lin_07_1_20160218.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
85185_prescription_surf_05_1_20160218.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85185_rapport_20160218.pdf Rapport
85185_reglement_20160218.pdf Règlement écrit
85185_reglement_graphique_20160218.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail-urbanisme@sudvendeelittoral.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail-urbanisme@sudvendeelittoral.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.