64288_PLU_20160725

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABASTIDE-CEZERACQ"


Informations

Nom du document DU_64288
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABASTIDE-CEZERACQ
Maillage 64288 LABASTIDE-CEZERACQ
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2023 à 09:34
Publié le 13/10/2023 à 10:31
Mis à jour le 13/10/2023 à 10:31
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 64288_PLU_20160725
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1d81af5609307165d930c1386b6d8954
Producteur Communauté de communes Lacq-Orthez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64288_procedure_20160725.pdf Procédure
64288_rapport_20160725.pdf Rapport
64288_padd_20160725.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64288_reglement_20160725.pdf Règlement écrit
64288_reglement_graphique_20160725.pdf Règlement graphique
64288_info_surf_04_00_20160725.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64288_info_surf_14_00_20160725.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
64288_info_surf_16_00_20160725.pdf Site archéologique
64288_info_surf_19_01_20160725.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64288_info_surf_32_00_20160725.pdf Secteur de taxe d'aménagement
64288_info_surf_99_00_PVR_20160725.pdf Info surf 99 00 PVR
64288_info_surf_99_00_charte_pay_20160725.pdf Info surf 99 00 charte pay
64288_info_surf_99_00_facade_cloture_20160725.pdf Info surf 99 00 facade cloture
64288_liste_annexes_20160725.pdf Liste annexes
64288_liste_sup_20160725.pdf Liste sup
64288_plan_sup_20160725.pdf Plan sup
64288_orientations_amenagement_20160725.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.