09164_PLU_20190410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LESCURE"


Informations

Nom du document DU_09164
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LESCURE
Maillage 09164 LESCURE
Source Inconnue
Téléversé le 06/08/2019 à 16:20
Publié le 06/08/2019 à 16:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 09164_PLU_20190410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1d847be1e631105f05b31f929ef5e1b4
Producteur Mairie de Lescure

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LESCURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.2078058972624925,42.96746221836402,1.2814778555185597,43.04569938737018]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 31/07/2019
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09164_orientations_amenagement_18_00_20190410.pdf OAP 18 00
09164_padd_20190410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09164_prescription_surf_05_00_20190410.pdf Emplacement réservé
09164_procedure_20190410.pdf Procédure
09164_rapport_1_20190410.pdf Partie 1
09164_rapport_2_20190410.pdf Partie 2
09164_rapport_3_20190410.pdf Partie 3
09164_reglement_20190410.pdf Règlement écrit
09164_reglement_graphique_20190410.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lescure
Téléphone : 05 61 96 30 71
Courriel : mairielescure@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 61 96 30 71
Courriel : mairielescure@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.