95584_PLU_20200227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANTEUIL"



Informations

Nom du document DU_95584
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANTEUIL
Maillage 95584 SANTEUIL
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2020 à 17:29
Publié le 18/09/2020 à 12:24
Mis à jour le 18/09/2020 à 12:24
Statut
Version 5
Nom de l'archive 95584_PLU_20200227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1d988a1f34d6b95bb5fc798654d434b9
Producteur Mairie de Santeuil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANTEUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/09/2020.
Emprise [1.9302585,49.1171847,1.9823062,49.1451554]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95584_procedure_20200227.pdf Procédure
95584_procedure_2_20200227.pdf Procedure 2
95584_rapport_20200227.pdf Rapport
95584_padd_20200227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95584_reglement_20200227.pdf Règlement écrit
95584_reglement_2_20200227.pdf Reglement 2
95584_reglement_graphique_1_20200227.pdf Règlement graphique 1
95584_reglement_graphique_2_20200227.pdf Règlement graphique 2
95584_annexes_20200227.pdf Annexes
95584_carte_SUP_20200227.pdf Carte SUP
95584_fiches_architecturales_PNRVF_20200227.pdf Fiches architecturales PNRVF
95584_plan_reseau_eau_potable_20200227.pdf Plan reseau eau potable
95584_orientations_amenagement_20200227.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Santeuil
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@santeuil.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@santeuil.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.