05096_PLU_20241003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORCIERES"



Informations

Nom du document DU_05096
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORCIERES
Maillage 05096 ORCIERES
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2024 à 14:49
Publié le 23/10/2024 à 16:43
Mis à jour le 23/10/2024 à 16:43
Statut
Version 4
Nom de l'archive 05096_PLU_20241003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1d990531d26f9ec72045f5a3693319a2
Producteur Mairie d'Orcières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORCIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05096
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2642298,44.6258897,6.4420274,44.7438214]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05096_procedure_20241003.pdf Procédure
05096_rapport_20241003.pdf Rapport
05096_padd_20241003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05096_reglement_20241003.pdf Règlement écrit
05096_reglement_graphique_20241003.pdf Règlement graphique
05096_droit_premption_urbain_20241003.pdf Droit premption urbain
05096_liste_sup_20241003.pdf Liste sup
05096_regime_forestier_20241003.pdf Regime forestier
05096_risque_plomb_20241003.pdf Risque plomb
05096_risque_radon_20241003.pdf Risque radon
05096_sda_20241003.pdf Sda
05096_sdaep_20241003.pdf Sdaep
05096_sommaire_annexes_20241003.pdf Sommaire annexes
05096_sup_ac3_20241003.pdf Sup ac3
05096_sup_as1_20241003.pdf Sup as1
05096_sup_el10_20241003.pdf Sup el10
05096_sup_pdg_20241003.pdf Sup pdg
05096_sup_pm1_20241003.pdf Sup pm1
05096_taxe_amenagement_20241003.pdf Taxe amenagement
05096_zac_20241003.pdf Zac
05096_orientations_amenagement_20241003.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Orcières
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@orcieres-mairie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@orcieres-mairie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.