54151_PLU_20180129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUTRY"



Informations

Nom du document DU_54151
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUTRY
Maillage 54151 CUTRY
Source Inconnue
Téléversé le 15/02/2018 à 17:10
Publié le 19/02/2018 à 10:08
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 17
Nom de l'archive 54151_PLU_20180129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1da431d993001111eccdb78228546a3c
Producteur Commune de Cutry
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUTRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.712038126717616,49.45972590357872,5.764246724219454,49.504645995082925]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/01/2018
Date de publication : 29/01/2018
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
page du site du CNIG contenant le lien vers le standard PLU http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf (Information)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (Information)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (Download)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (Download)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
54151_info_19_ann_tech_20180129.pdf Info 19 ann tech
54151_info_lin_19_aep_20180129.pdf Info lin 19 aep
54151_info_lin_19_eu_20180129.pdf Info lin 19 eu
54151_info_surf_04_20180129.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54151_info_surf_14_20180129.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
54151_liste_sup_20180129.pdf Liste sup
54151_orientations_amenagement_1_20180129.pdf OAP 1
54151_orientations_amenagement_2_20180129.pdf OAP 2
54151_padd_20180129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54151_plan_sup_20180129.pdf Plan sup
54151_prescription_pct_07_20180129.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
54151_prescription_surf_02_20180129.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
54151_prescription_surf_05_20180129.pdf Emplacement réservé
54151_procedure_20180129.pdf Procédure
54151_rapport_20180129.pdf Rapport
54151_reglement_20180129.pdf Règlement écrit
54151_reglement_graphique_20180129.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Cutry
Téléphone : 03 82 24 30 36
Courriel : mairie-de-cutry@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Cutry
Téléphone : 03 82 24 30 36
Courriel : mairie-de-cutry@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.