02151_CC_20250618

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CERNY-LES-BUCY"



Informations

Nom du document DU_02151
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CERNY-LES-BUCY
Maillage 02151 CERNY-LES-BUCY
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2025 à 09:20
Publié le 06/10/2025 à 10:32
Mis à jour le 06/10/2025 à 10:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 02151_CC_20250618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1daca03b65724d28d9879675932ee1ec
Producteur Mairie de Cerny-les-Bucy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CERNY-LES-BUCY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02151
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG CC v2024.
Emprise [3.5296499,49.5698067,3.5637501,49.5884784]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02151_procedure_20250618.pdf Procédure
02151_rapport_20250618.pdf Rapport
02151_avis_du_commissaire_enqueteur_20250618.pdf Avis du commissaire enqueteur
02151_liste_annexes_20250618.pdf Liste annexes
02151_plan_sup_20250618.pdf Plan sup
02151_rapport_du_commissaire_enqueteur_20250618.pdf Rapport du commissaire enqueteur
02151_sectorisation_graphique_1_20250618.pdf Sectorisation graphique 1
02151_sectorisation_graphique_2_20250618.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cerny-les-Bucy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@cerny-les-bucy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@cerny-les-bucy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.