51506_PLU_20131002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MEMMIE"


Informations

Nom du document DU_51506
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MEMMIE
Maillage 51506 SAINT-MEMMIE
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2020 à 16:07
Publié le 05/02/2021 à 14:24
Mis à jour le 05/02/2021 à 14:24
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51506_PLU_20131002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1db73570f665c64bf3e86e502510e66a
Producteur Mairie de Saint-Memmie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MEMMIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/02/2021.
Emprise [4.3753455,48.9389081,4.4554231,48.97018]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51506_rapport_20131002.pdf Rapport
51506_padd_20131002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51506_reglement_20131002.pdf Règlement écrit
51506_annexe_aep_20131002.pdf Annexe aep
51506_annexe_complementaire_contraintes_20131002.pdf Annexe complementaire contraintes
51506_annexe_complementaire_liste_20131002.pdf Annexe complementaire liste
51506_annexe_dechets_20131002.pdf Annexe dechets
51506_annexe_ep_20131002.pdf Annexe ep
51506_annexe_eu_20131002.pdf Annexe eu
51506_sup_plan_1_20131002.pdf Sup plan 1
51506_sup_ppri__reglement_20131002.pdf Sup ppri reglement
51506_orientations_amenagement_20131002.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Memmie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-saint-memmie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-saint-memmie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.