84135_PLU_20260119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UCHAUX"



Informations

Nom du document DU_84135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UCHAUX
Maillage 84135 UCHAUX
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2026 à 09:36
Publié le 24/02/2026 à 12:50
Mis à jour le 24/02/2026 à 12:50
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 84135_PLU_20260119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1dbd5d91a731c09317a81899fbf2c73b
Producteur DDT 84 Vaucluse
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'UCHAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 84135
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7702055,44.1766569,4.8262392,44.2427091]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
84135_procedure_20260119.pdf Procédure
84135_rapport_20260119.pdf Rapport
84135_padd_20260119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84135_reglement_20260119.pdf Règlement écrit
84135_reglement_graphique_20260119.pdf Règlement graphique
84135_info_surf_13_1_20260119.pdf Info surf 13 1
84135_info_surf_19_1_20260119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
84135_peb_aerodrome_20260119.pdf Peb aerodrome
84135_ppr_inondation_20260119.pdf Ppr inondation
84135_sup_20260119.pdf Sup
84135_orientations_amenagement_20260119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT 84 Vaucluse
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@vaucluse.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : DDT 84 Vaucluse
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@vaucluse.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.