30011_PLU_20231207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ANGLES"


Informations

Nom du document DU_30011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ANGLES
Maillage 30011 LES ANGLES
Source Téléversement
Téléversé le 29/02/2024 à 16:51
Publié le 26/03/2024 à 18:59
Mis à jour le 26/03/2024 à 18:59
Statut
Version 5
Nom de l'archive 30011_PLU_20231207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1dc1377697ae2dba4fc69c1b7043ff93
Producteur Mairie de Les Angles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES ANGLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30011
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.7208089,43.9165063,4.7918829,43.9662632]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30011_procedure_20231207.pdf Procédure
30011_rapport_20231207.pdf Rapport
30011_padd_20231207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30011_prescription_surf_05_20231207.pdf Emplacement réservé
30011_reglement_20231207.pdf Règlement écrit
30011_reglement_graphique_0_20231207.pdf Tableau d’assemblage
30011_reglement_graphique_1_20231207.pdf Règlement graphique 1
30011_reglement_graphique_2_20231207.pdf Règlement graphique 2
30011_reglement_graphique_3_20231207.pdf Règlement graphique 3
30011_reglement_graphique_4_20231207.pdf Règlement graphique 4
30011_reglement_graphique_5_20231207.pdf Règlement graphique 5
30011_info_lin_19_01_20231207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30011_info_surf_02_00_20231207.pdf Zone d'aménagement concerté
30011_info_surf_04_00_20231207.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30011_info_surf_14_00_20231207.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30011_info_surf_19_01_20231207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30011_liste_annexes_20231207.pdf Liste annexes
30011_liste_sup_20231207.pdf Liste sup
30011_notice_annexes_sanitaires_20231207.pdf Notice annexes sanitaires
30011_old_20231207.pdf Old
30011_pdipr_20231207.pdf Pdipr
30011_plan_sup_20231207.pdf Plan sup
30011_orientations_amenagement_18_00_20231207.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.