33425_PLU_20210906

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-D'ARCE"


Informations

Nom du document DU_33425
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-D'ARCE
Maillage 33425 SAINT-LAURENT-D'ARCE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2021 à 09:41
Publié le 28/10/2021 à 13:49
Mis à jour le 28/10/2021 à 13:49
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33425_PLU_20210906
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1dd29bd22a2cdd61591f6d66c10e019d
Producteur id de ville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-D'ARCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33425
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/10/2021.
Emprise [-0.4891999,45.0257445,-0.4477213,45.0621312]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33425_procedure_20210906.pdf Procédure
33425_rapport_20210906.pdf Rapport
33425_padd_20210906.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33425_reglement_20210906.pdf Règlement écrit
33425_reglement_graphique_1_20210906.pdf Règlement graphique 1
33425_reglement_graphique_2_20210906.pdf Règlement graphique 2
33425_reglement_graphique_3_20210906.pdf Règlement graphique 3
33425_reglement_graphique_4_20210906.pdf Règlement graphique 4
33425_annexes_graphique_20210906.pdf Annexes graphique
33425_annexes_reseaux_20210906.pdf Annexes reseaux
33425_liste_sup_20210906.pdf Liste sup
33425_plan_sup_20210906.pdf Plan sup
33425_orientations_amenagement_20210906.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : id de ville
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@id-ville.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@id-ville.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.