59597_PLU_20240713

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TILLOY-LEZ-CAMBRAI"


Informations

Nom du document DU_59597
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TILLOY-LEZ-CAMBRAI
Maillage 59597 TILLOY-LEZ-CAMBRAI
Source Téléversement
Téléversé le 26/07/2024 à 17:56
Publié le 26/07/2024 à 19:14
Mis à jour le 26/07/2024 à 19:14
Statut
Version 2
Nom de l'archive 59597_PLU_20240713
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1dd829a9a8e3364b274aec926876d516
Producteur Commune de Tilloy lez Cambrai

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TILLOY-LEZ-CAMBRAI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59597
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2023.
Emprise [3.1965529,50.1918049,3.2300729,50.210268]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59597_procedure_20240713.pdf Procédure
59597_rapport_1_20240713.pdf Partie 1
59597_rapport_2_20240713.pdf Partie 2
59597_rapport_3_20240713.pdf Partie 3
59597_padd_20240713.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59597_reglement_20240713.pdf Règlement écrit
59597_reglement_graphique_20240713.pdf Règlement graphique
59597_EVAL_ENVIRO_2022_20240713.pdf EVAL ENVIRO 2022
59597_LISTE_SUP_2003_20240713.pdf LISTE SUP 2003
59597_MEC_2024_RAPP_ENQ_PUB_20240713.pdf MEC 2024 RAPP ENQ PUB
59597_PLAN_SUP_2003_20240713.pdf PLAN SUP 2003
59597_liste_annexes_20240713.pdf Liste annexes
59597_oap_20240713.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.