24464_CC_20100306

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MESMIN"


Informations

Nom du document DU_24464
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MESMIN
Maillage 24464 SAINT-MESMIN
Source Inconnue
Téléversé le 03/10/2019 à 18:14
Publié le 23/10/2019 à 15:56
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 24464_CC_20100306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1df25ac2022202e73cb2c9eeb89fe866
Producteur Communauté de Communes Isle Loue Auvézère en Périgord

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MESMIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.1848108910219208,45.320343332800235,1.2818307750569007,45.37966762555451]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_24/24464_CC_20100306/24464_CC_20100306.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS de PIGMA https://pigma.org/geoserver/urbanisme/wms OGC:WMS
Lien vers le service WFS de PIGMA https://pigma.org/geoserver/urbanisme/wfs OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24464_procedure_20100306.pdf Procédure
24464_rapport_20100306.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Isle Loue Auvézère en Périgord
Téléphone : Aucun
Courriel : v.letiche@ccilap.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : v.letiche@ccilap.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.