28122_PLU_20171219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DAMMARIE"


Informations

Nom du document DU_28122
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DAMMARIE
Maillage 28122 DAMMARIE
Source Téléversement
Téléversé le 01/02/2022 à 16:35
Publié le 01/02/2022 à 17:16
Mis à jour le 01/02/2022 à 17:16
Statut
Version 13
Nom de l'archive 28122_PLU_20171219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1e09262ec4835564da6f1f126666b6a5
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAMMARIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28122
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/02/2022.
Emprise [1.435942,48.3116284,1.5568753,48.3651483]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28122_procedure_20171219.pdf Procédure
28122_rapport_20171219.pdf Rapport
28122_padd_20171219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28122_reglement_20140320.pdf Règlement écrit
28122_reglement_20171219.pdf Règlement écrit
28122_reglement_graphique_1_20171219.pdf Règlement graphique 1
28122_reglement_graphique_2_20171219.pdf Règlement graphique 2
28122_reglement_graphique_3_20171219.pdf Règlement graphique 3
28122_annexes_sanitaires_20171219.pdf Annexes sanitaires
28122_liste_sup_20171219.pdf Liste sup
28122_plan_assainissement_20171219.pdf Plan assainissement
28122_plan_contraintes_20171219.pdf Plan contraintes
28122_plan_dpu_20171219.pdf Plan dpu
28122_plan_eau_potable_20171219.pdf Plan eau potable
28122_plan_sup_20171219.pdf Plan sup
28122_orientations_amenagement_20171219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.