44156_PLU_20240129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORCOUE-SUR-LOGNE"


Informations

Nom du document DU_44156
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORCOUE-SUR-LOGNE
Maillage 44156 CORCOUE-SUR-LOGNE
Source Téléversement
Téléversé le 28/06/2024 à 14:03
Publié le 28/06/2024 à 14:36
Mis à jour le 28/06/2024 à 14:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 44156_PLU_20240129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1e096b6abc1542173696b514e6f94a0b
Producteur Mairie de Corcoué sur Logne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORCOUE-SUR-LOGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44156
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.6879601,46.9225867,-1.5186735,46.9936073]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44156_procedure_20240129.pdf Procédure
44156_rapport_20240129.pdf Rapport
44156_padd_20240129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44156_prescription_lin_07_02_20240129.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
44156_prescription_lin_24_04_20240129.pdf Voies de circulation à conserver
44156_prescription_pct_07_01_20240129.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
44156_prescription_surf_02_02_20240129.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
44156_prescription_surf_05_01_20240129.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
44156_prescription_surf_07_03_20240129.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
44156_prescription_surf_07_04_20240129.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
44156_reglement_20240129.pdf Règlement écrit
44156_reglement_graphique_20240129.pdf Règlement graphique
44156_annexes_sanitaires_20240129.pdf Annexes sanitaires
44156_info_surf_99_00_20240129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
44156_liste_sup_20240129.pdf Liste sup
44156_plan_sup_20240129.pdf Plan sup
xxxxx_info_lin_19_01_DATAPPRO.pdf Info lin 19 01
xxxxx_info_lin_19_02_DATAPPRO.pdf Info lin 19 02
xxxxx_info_lin_99_02_DATAPPRO.pdf Info lin 99 02
xxxxx_info_pct_99_02_DATAPPRO.pdf Info pct 99 02
xxxxx_info_surf_04_01_DATAPPRO.pdf Info surf 04 01
xxxxx_info_surf_04_DATAPPRO.pdf Info surf 04
xxxxx_info_surf_07_00_DATAPPRO.pdf Info surf 07 00
xxxxx_info_surf_22_00_DATAPPRO.pdf Info surf 22 00
xxxxx_info_surf_99_00_1_DATAPPRO.pdf Info surf 99 00 1
xxxxx_info_surf_99_00_2_DATAPPRO.pdf Info surf 99 00 2
44156_orientations_amenagement_18_00_20240129.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

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