21191_PLU_20121221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORCELLES-LES-CITEAUX"


Informations

Nom du document DU_21191
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORCELLES-LES-CITEAUX
Maillage 21191 CORCELLES-LES-CITEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 22/01/2021 à 15:27
Publié le 26/01/2021 à 16:33
Mis à jour le 26/01/2021 à 16:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21191_PLU_20121221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1e10e3e6c105e79b03c08dee265123bb
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORCELLES-LES-CITEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/01/2021.
Emprise [5.063084,47.1525155,5.1003543,47.1851815]
Informations spatiales Echelle: 1 / 0
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21191_procedure_20121221.pdf Procédure
21191_rapport_20121221.pdf Rapport
21191_padd_20121221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21191_prescription_surf_20121221.pdf Prescription surf
21191_reglement_20121221.pdf Règlement écrit
21191_reglement_graphique_20121221.pdf Règlement graphique
21191_info_lin_14_00_20121221.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21191_info_lin_19_00_20121221.pdf Info lin 19 00
21191_liste_sup_20121221.pdf Liste sup
21191_plan_sup_20121221.pdf Plan sup
21191_orientations_amenagement_20121221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.