04035_PLU_20240111

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRUNET"


Informations

Nom du document DU_04035
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRUNET
Maillage 04035 BRUNET
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2024 à 13:51
Publié le 14/03/2024 à 13:04
Mis à jour le 14/03/2024 à 13:04
Statut
Version 3
Nom de l'archive 04035_PLU_20240111
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1e22c3326fba9e6fc3688c5270514691
Producteur Mairie de Brunet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRUNET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04035
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.9735069,43.8603066,6.0776837,43.910538]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04035_procedure_20240111.pdf Procédure
04035_rapport_20240111.pdf Rapport
04075_padd_20240111.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04035_reglement_20240111.pdf Règlement écrit
04035_reglement_graphique_20240111.pdf Règlement graphique
04035_phenomenes_naturels_20240111.pdf Phenomenes naturels
04035_regime_forestier_20240111.pdf Regime forestier
04035_servitudes_20240111.pdf Servitudes
04035_sommaire_annexes_20240111.pdf Sommaire annexes
04035_orientations_amenagement_20240111.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 04035 BRUNET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.