34131_PLU_20170824

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAURET"


Informations

Nom du document DU_34131
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAURET
Maillage 34131 LAURET
Source Téléversement
Téléversé le 06/12/2024 à 15:15
Publié le 06/12/2024 à 15:38
Mis à jour le 03/11/2025 à 13:26
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 9
Nom de l'archive 34131_PLU_20170824
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1e27e7a33d0ec9ba139cd64b51324056
Producteur Commune de Lauret
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAURET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34131
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2017. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. Méthode de saisie : Reconstruction par digitalisation à l'écran entre les échelles du 1/2 000 et du 1/5 000 environ et/ou par duplication des objets géographiques cadastraux.
Emprise [3.858176,43.8184696,3.9036126,43.8438749]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/12/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Lauret
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@commune-lauret.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Lauret
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@commune-lauret.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.