61075_PLU_20130513

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CEAUCE"


Informations

Nom du document DU_61075
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CEAUCE
Maillage 61075 CEAUCE
Source Inconnue
Téléversé le 19/12/2017 à 11:05
Publié le 19/12/2017 à 11:24
Mis à jour le 11/07/2023 à 10:58
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 61075_PLU_20130513
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1e2dd0579cc933a617f1bc659df176f6
Producteur Mairie de Ceauce
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CEAUCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.6825801381659709,48.44366642197662,-0.5815769506033969,48.53444512923322]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf ()
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ceauce
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ceauce@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Ceauce
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ceauce@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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