200051183_SCOT_20251010

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CAEN METROPOLE"



Informations

Nom du document scot_200051183
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CAEN METROPOLE
Maillage scot_200051183 SCOT CAEN METROPOLE
Source Téléversement
Téléversé le 29/10/2025 à 17:36
Publié le 29/10/2025 à 17:55
Mis à jour le 29/10/2025 à 17:55
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 200051183_SCOT_20251010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1e30ef3ade30fcbded0a16648a39432d
Producteur Caen Normandie Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT CAEN METROPOLE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200051183
    • -
  • SCOT
    • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 1010 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [-0.5865869,48.8756874,-0.065961,49.3377671]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200051183_procedure_10102025.pdf Procédure
200051183_doo_20251010.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200051183_padd_20251010.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200051183_rapport_20251010.pdf Rapport
200051183_daac_20251010.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200051183_diagnostic_20251010.pdf Diagnostic
200051183_ee_20251010.pdf Ee
200051183_eie_20251010.pdf Eie
200051183_rnt_20251010.pdf Rnt
200051183_rp_20251010.pdf Rp

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Caen Normandie Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : anthony.hubert@caen-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : anthony.hubert@caen-metropole.fr

Procédures en cours

Le SCOT CAEN METROPOLE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 10 octobre 2025.

      200051183_SCoT_MS1_20251010  
200051183_20241018_decision_EE1_20251010.pdf
200051183_20250425_Délibération de bilan de la concertation de d'"arrêt"1_20251010.pdf
200051183_20250704_Délibération de mise à disposition du public1_20251010.pdf
200051183_20250729_avis_EE1_20251010.pdf
200051183_20251010_delib_approbation_MS1_20251010.pdf
200051183_20250729_avis_PPA1_20251010.pdf
200051183_20241018_delib_objectifs_et_modalites1_20251010.pdf
200051183_20241015_Arrêté de prescription de la modification simplifiée1_20251010.pdf