200061406_SCOT_20251217

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE BRIE ET CHAMPAGNE"



Informations

Nom du document scot_200061406
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE BRIE ET CHAMPAGNE
Maillage scot_200061406 SCOT DU PAYS DE BRIE ET CHAMPAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 11/02/2026 à 17:32
Publié le 13/02/2026 à 12:45
Mis à jour le 13/02/2026 à 12:45
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 200061406_SCOT_20251217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1e396ccb55c39adab07a9c2b39d1e78a
Producteur PETR Brie et champagne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DE BRIE ET CHAMPAGNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200061406
    • -
  • SCOT
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.3958932,48.5152693,4.1382126,48.967136]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200061409_procedure_20251217.pdf Procédure
200061406_daac_20251217.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200061406_doo_20251217.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200061406_pas_20251217.pdf Projet d'aménagement stratégique
200061406_consommation_espace_20251217.pdf Analyse de la consommation d'espace
200061406_diagnostic_20251217.pdf Diagnostic
200061406_etat_initial_environnement_20251217.pdf Etat initial environnement
200061406_evaluation_environnementale_20251217.pdf Evaluation environnementale
200061406_justification_choix_20251217.pdf Justification des choix
200061406_resume_non_technique_20251217.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR Brie et champagne
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@pays-brie-champagne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : PETR Brie et champagne
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@pays-brie-champagne.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.