35333_PLU_20260112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE THEIL-DE-BRETAGNE"


Informations

Nom du document DU_35333
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE THEIL-DE-BRETAGNE
Maillage 35333 LE THEIL-DE-BRETAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2026 à 10:04
Publié le 26/01/2026 à 11:39
Mis à jour le 26/01/2026 à 11:39
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 35333_PLU_20260112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1e4a4166a2fea2b1a565afd3b28a2655
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE THEIL-DE-BRETAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35333
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4789042,47.8856333,-1.3619124,47.9456254]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35333_procedure_20260112.pdf Procédure
35333_rapport_20260112.pdf Rapport
35333_padd_20260112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35333_prescription_lin_01_00_20260112.pdf Espace boisé classé
35333_prescription_lin_07_04_1_20260112.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (1)
35333_prescription_lin_07_04_2_20260112.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (2)
35333_prescription_pct_07_01_20260112.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35333_prescription_pct_22_01_20260112.pdf Diversité commerciale à protéger
35333_prescription_surf_01_00_20260112.pdf Espace boisé classé
35333_prescription_surf_02_00_20260112.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35333_prescription_surf_05_00_20260112.pdf Emplacement réservé
35333_prescription_surf_07_04_20260112.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35333_prescription_surf_15_00_20260112.pdf Règles d’implantation des constructions
35333_prescription_surf_16_01_20260112.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35333_prescription_surf_18_00_20260112.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
35333_prescription_surf_22_02_20260112.pdf Diversité commerciale à développer
35333_reglement_20260112.pdf Règlement écrit
35333_reglement_graphique_20260112.pdf Règlement graphique
35333_annexes_sanitaires_20260112.pdf Annexes sanitaires
35333_info_surf_14_00_20260112.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
35333_info_surf_16_00_20260112.pdf Site archéologique
35333_liste_SUP_20260112.pdf Liste SUP
35333_liste_annexes_20260112.pdf Liste annexes
35333_plan_SUP_20260112.pdf Plan SUP
35333_plan_reseau_aep_20260112.pdf Plan reseau aep
35333_plan_reseau_ep_20260112.pdf Plan reseau ep
35333_plan_reseau_eu_20260112.pdf Plan reseau eu
35333_resume_non_technique_20260112.pdf Resume non technique
35333_oap_20260112.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

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