57162_PLU_20180528

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUVRY"



Informations

Nom du document DU_57162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUVRY
Maillage 57162 CUVRY
Source Téléversement
Téléversé le 26/08/2025 à 12:27
Publié le 27/08/2025 à 14:57
Mis à jour le 27/08/2025 à 14:57
Statut Publié
Version 23
Nom de l'archive 57162_PLU_20180528
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1e588a2636803772b7e7ac0779dc149b
Producteur Metz Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUVRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57162
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2017/12/08. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1282304,49.0195576,6.1836687,49.0528789]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/05/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57162_procedure_20180528.pdf Procédure
57162_rapport_20180528.pdf Rapport
57162_padd_20180528.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57162_reglement_20180528.pdf Règlement écrit
57162_reglement_graphique_1_20180528.pdf Règlement graphique 1
57162_reglement_graphique_2_20180528.pdf Règlement graphique 2
57162_info_lin_19_01_1_20180528.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57162_info_lin_19_01_2_20180528.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57162_info_lin_99_00_20180528.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
57162_info_surf_04_20180528.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57162_info_surf_14_1_20180528.pdf Info surf 14 1
57162_info_surf_14_2_20180528.pdf Info surf 14 2
57162_info_surf_19_02_20180528.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
57162_info_surf_32_20180528.pdf Secteur de taxe d'aménagement
57162_info_surf_99_00_1_20180528.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
57162_info_surf_99_00_2_20180528.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
57162_info_surf_99_00_3_20180528.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
57162_info_surf_99_00_4_20180528.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
57162_liste_SUP_20180528.pdf Liste SUP
57162_liste_annexes_20180528.pdf Liste annexes
57162_plan_SUP_20180528.pdf Plan SUP
57162_orientations_amenagement_1_20180528.pdf OAP 1
57162_orientations_amenagement_20180528.pdf OAP
57162_orientations_amenagement_2_20180528.pdf OAP 2
57162_orientations_amenagement_3_20180528.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Metz Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.