03103_PLU_20150716

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE DONJON"



Informations

Nom du document DU_03103
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE DONJON
Maillage 03103 LE DONJON
Source Inconnue
Téléversé le 12/02/2020 à 13:45
Publié le 13/02/2020 à 10:35
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 03103_PLU_20150716
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1e63dc5906fbaa4e1f3e313c663711e2
Producteur Mairie - Le Donjon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE DONJON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.74420704928255,46.31233842983295,3.8569119900453197,46.387016328041845]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03103_annexes_1_20150716.pdf Annexes 1
03103_annexes_2_20150716.pdf Annexes 2
03103_padd_20150716.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03103_prescription_surf_05_01_20150716.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
03103_procedure_20150716.pdf Procédure
03103_rapport_20150716.pdf Rapport
03103_reglement_20150716.pdf Règlement écrit
03103_reglement_graphique_0_20150716.pdf Tableau d’assemblage
03103_reglement_graphique_1_20150716.pdf Règlement graphique 1
03103_reglement_graphique_2_20150716.pdf Règlement graphique 2
03103_reglement_graphique_3_20150716.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Le Donjon
Téléphone : 04 70 99 50 25
Courriel : mairie.le.donjon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 70 99 50 25
Courriel : mairie.le.donjon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.