83082_PLU_20211214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFERRAT"


Informations

Nom du document DU_83082
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFERRAT
Maillage 83082 MONTFERRAT
Source Téléversement
Téléversé le 18/01/2022 à 16:57
Publié le 18/01/2022 à 17:34
Mis à jour le 18/01/2022 à 17:34
Statut
Version 3
Nom de l'archive 83082_PLU_20211214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1e7a9b8676c32582a079c1c3216a8488
Producteur Mairie de Montferrat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTFERRAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83082
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/01/2022.
Emprise [6.4090425,43.5897796,6.5212901,43.6776624]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83082_procedure_20211214.pdf Procédure
83082_rapport_1_20211214.pdf Partie 1
83082_padd_20211214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83082_reglement_20211214.pdf Règlement écrit
83082_reglement_graphique_1_20211214.pdf Règlement graphique 1
83082_reglement_graphique_2_20211214.pdf Règlement graphique 2
83082_reglement_graphique_3_20211214.pdf Règlement graphique 3
83082_info_lin_19_01_20211214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83082_info_lin_19_02_20211214.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
83082_liste_sup_20211214.pdf Liste sup
83082_plan_sup_20211214.pdf Plan sup
83082_orientations_amenagement_1_20211214.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montferrat
Téléphone : 0494502191
Courriel : mairie@montferrat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0494502191
Courriel : mairie@montferrat.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.