31317_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIGNAC-LASCLARES"


Informations

Nom du document DU_31317
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIGNAC-LASCLARES
Maillage 31317 MARIGNAC-LASCLARES
Source Inconnue
Téléversé le 24/04/2020 à 10:44
Publié le 22/06/2020 à 18:36
Mis à jour le 22/06/2020 à 18:36
Statut
Version 4
Nom de l'archive 31317_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1e841bd569032991f1054c56797e00ce
Producteur MAIRIE DE MARIGNAC-LASCLARES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARIGNAC-LASCLARES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2020.
Emprise [1.078889395830505,43.282358231317076,1.1415704073104649,43.3213575310169]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31317_annexes_sanitaires_20200305.pdf Annexes sanitaires
31317_orientations_amenagement_1_20200305.pdf OAP 1
31317_padd_20200305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31317_procedure_20200305.pdf Procédure
31317_rapport_1_20200305.pdf Partie 1
31317_rapport_2_20200305.pdf Partie 2
31317_regime_forestier_20200305.pdf Regime forestier
31317_reglement_20200305.pdf Règlement écrit
31317_reglement_graphique_20200305.pdf Règlement graphique
31317_sup_20200305.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE MARIGNAC-LASCLARES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemarignaclasclares@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemarignaclasclares@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.